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Marques déposées par la société FEDERATION FRANCAISE DE RUGBY
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FFR
Marque renouvelée - Marque en vigueur

FFR
FEDERATION FRANCAISE DE RUGBY, Association Loi de 1901

Numéro de dépôt :
1696095
Date de dépôt :
30/09/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
30/09/2031
FFR de FEDERATION FRANCAISE DE RUGBY

Présentation de la marque FFR

Déposée le 30 septembre 1991 par la société FEDERATION FRANCAISE DE RUGBY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FFR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société FEDERATION FRANCAISE DE RUGBY domicilié(e) 3/5 Rue Jean de Montaigu - 91463 - MARCOUSSIS Cédex - France et immatriculée sous le numéro RCS 784 405 813 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET FLECHNER domicilié(e) 22 Avenue de Friedland - 75008 - PARIS - France.

La marque FFR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1696095.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 22

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque FFR arrivera à expiration en date du 30 septembre 2031.

FEDERATION FRANCAISE DE RUGBY a également déposé les autres marques suivantes : 100 VILLES 100 CLUBS , CHAMPIONNAT DES CINQ NATIONS , DOMAINE DE BELLEJAME LINAS - MARCOUSSIS FFR , TROPHEE DES 5 NATIONS , XV FRANCE FFR , XV , XV FRANCE , France 2023 , BEACH RUGBY TOUR , RUGBYMEN


FEDERATION FRANCAISE DE RUGBY, Association Loi de 1901 - 3/5 Rue Jean de Montaigu - 91463 - MARCOUSSIS Cédex - France - SIREN 784405813


CABINET FLECHNER - 22 Avenue de Friedland - 75008 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 31 août 2007 n°2349666 - Publication au BOPI 2007-08-31

Inscription le 28 avril 1998 - Concession de licence n°253737 - Publication au BOPI 1998-04-28

Renouvellement sans limitation n°2105446 - Publication au BOPI 1998-18

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-09

Renouvellement avec limitation le 4 décembre 2017 n°2665739 - Publication le 27 avr. 2018 au BOPI 2017-12-04

Porte-clés ; Cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles, sacs (non compris dans d'autres classes) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.